MENTIONS LEGALES & CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Editeur du Site
Société Pe&Lo, SAS au capital de 10 000€
305, Chemin du Bas Plat 59118 Wambrechies
SIRET 84271238200014
TVA Intracommunautaire : FR65842712382
Hébergeur du Site
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « les CGV ») s’appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.faon-faon.com (le « site ») portant sur l’achat de produits présentés sur le site (ci-après dénommés « les produits ») par la Société Pe&Lo, société par actions simplifiées au capital de 10 000 euros, dont le Siège Social est situé au 305 Chemin du Bas Plat, 59118 Wambrechies et immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 84271238200014 , numéro de TVA intracommunautaire FR65842712382 (ci-après dénommée « la Société Pe&Lo»). La Société Pe&Lo se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.faon-faon.com au moment de la commande.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site Internet www.faon-faon.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site. Le consommateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c’est-à-dire d’avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans, et ne pas être sous tutelle.
PRODUITS ET INDISPONIBILITÉS
La Société Pe&Lo présente sur son site web www.faon-faon.com les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
Les photos représentant les produits n’ont qu’une valeur indicative. Ces photos, tout comme les textes illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel et ne permettent donc pas au client d’invoquer des différences entre la représentation des produits et ce dernier. En particulier, les images et couleurs des produits mis en vente sur le Site sont susceptibles, malgré toutes nos précautions, de ne pas correspondre aux couleurs réelles, sous l’effet par exemple, du navigateur internet et/ou de l’écran utilisé. Il s’agit là d’un risque inhérent au commerce électronique qui ne peut pas engager la responsabilité de la Société Pe&Lo.
Les produits offerts à la vente sont ceux proposés sur le Site. Les offres présentées par la Société Pe&Lo ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, la Société Pe&Lo avertira le Client dès que possible par courrier électronique et lui proposera un article similaire en remplacement du produit indisponible. Le Client pourra accepter le remplacement proposé, ce qui vaudra modification de sa commande initiale, ou demander le remboursement du produit indisponible. Les frais de port ne seront remboursés que si le(s) produit(s) indisponible(s) constituaient l’unique objet de la commande. Aucun dédommagement ne pourra être demandé par le Client en cas de rupture de stock.
LES PRIX
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le consommateur. La Société Pe&Lo se réserve le droit de les modifier, sans préavis, à tout moment, restant entendu que la facturation des produits se fera sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Ces prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression.
Dans le cas où une commande a été passée à un prix erroné, la Société Pe&Lo informera le Client par email et lui communiquera le prix correct dans les meilleurs délais. A compter du jour suivant cette information, le Client disposera d’un délai de quatorze (14) jours pour notifier à la Société Pe&Lo sa décision d’annuler sa commande ou de la repasser au prix corrigé. A défaut de réponse du Client dans ce délai de quatorze (14) jours, la commande sera annulée.
Le prix des produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM sera calculé hors taxes sur demande sur la facture. Dans ce cas, le client est considéré comme l’importateur des produits. En cas d’exigibilité de droits de douanes, de taxes d’importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des produits, ces frais incombent au client, à qui il est recommandé d’effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa commande.
COMMANDE ET PRECOMMANDE
Création d’un compte client
La passation d’une commande nécessite la création d’un compte client en renseignant les informations spécifiées dans le formulaire d’inscription accessible sur le Site, en particulier une adresse électronique et un mot de passe au choix du Client, nécessaires pour son identification sur le Site, et certaines données nominatives nécessaires pour la facturation et la livraison des commandes.
Enregistrement de la commande
Pour passer une commande, le Client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acquérir en cliquant sur l’onglet « Ajouter au panier ». Il clique ensuite sur l’onglet lui permettant d’accéder à son panier d’achat qui récapitule les produits sélectionnés et vaut bon de commande. Après avoir validé son panier d’achat, le Client doit s’identifier (s’il ne l’a pas fait préalablement), choisir les adresses de livraison et de facturation, choisir un mode de livraison, accepter de manière expresse les présentes conditions générales en cochant la case prévue à cet effet, sélectionner un mode de paiement et enfin procéder au paiement.
Lors de l’enregistrement des coordonnées personnelles du client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société Pe&Lo ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Validation de la commande / paiement
Le paiement vaut validation de la commande et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site par le client. Les paiements s’effectuent exclusivement en ligne, au moyen d’une carte bancaire CB ou Visa via le module de paiement de la Caisse d’Epargne. Vos données bancaires sont cryptées et protégées par le système de sécurité 3D Secure. Vos données bancaires ne circulent pas en clair sur le web et restent sur le site sécurisé de la banque. Aucun autre mode de paiement n’est accepté sur le Site.
Pour plus d’information sur le paiement sécurisé Caisse d’Epargne (protection et prévention contre la fraude, respect de la vie privée), le Client peut se renseigner à l’adresse Internet suivante : https://www.caisse-epargne.fr/
Confirmation et suivi de commande
Tout suivi de commande se fera exclusivement par courrier électronique. La Société Pe&Lo confirmera au Client par email que sa commande est acceptée. Toute vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par la Société Pe&Lo au Client. La commande est en principe traitée dans les plus brefs délais (sauf cas de force majeure). La Société Pe&Lo se réserve le droit de ne pas donner suite à la commande d’un Client -par exemple dans l’hypothèse où il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure- et en informera le client dans les meilleurs délais à la suite de la prise de connaissance de la commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait des fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander l’échange du produit dans les 15 jours au plus tard après réception ou d’être remboursé.
LIVRAISON
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix si cela est clairement précisé lors de la commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni dans des boîtes postales.
Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la Société Pe&Lo, dans un délai de trois (3) jours. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison.
Les frais de livraison ainsi que les frais de retour sont à payer par le client. Les délais indiqués sont des délais indicatifs, exprimés en jours ouvrés et correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. La Société Pe&Lo ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. Les commandes sont expédiées et livrées toute l’année du lundi au vendredi excepté les jours fériés.
Le service de livraison est assuré, au choix du Client, par Colissimo ou Points Relais Pick Up. Les frais de port varient en fonction du choix du mode de livraison.
DROIT DE RETRACTATION
Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la date de réception de sa commande pour notifier à la Société Pe&Lo son intention d’exercer son droit de rétractation par l’envoi d’un email à l’adresse suivante : contact@faon-faon.com exprimant sa volonté de se rétracter.
Le Client est tenu de retourner le ou les produits dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter du jour suivant l’exercice de son droit de rétractation, à l’adresse d’expédition de la Société Pe&Lo : 305, chemin du Bas plat, 59118 Wambrechies.
Les produits doivent être retournés intacts et complets sans trace d’utilisation (vêtement ni porté, ni lavé, ni abîmé, l’étiquette d’origine fixée sur le vêtement) et dans leur emballage d’origine. Ils doivent être accompagnés d’une copie de l’email de confirmation de commande, de la facture ou du bon de livraison correspondants
Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du Client.
La Société Pe&Lo remboursera les produits pour lesquels le Client exerce son droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant l’exercice de son droit de rétractation par le Client, étant précisé que la Société Pe&Lo pourra différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l’expédition de ces produits.
La Société Pe&Lo a la faculté, malgré l’exercice par le Client de son droit de rétractation, de ne pas accepter la restitution des produits lorsque ceux-ci ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou ont été endommagés. Dès lors, les articles retournés incomplets, endommagés ou salis, ne seront pas repris et, par conséquent, pas remboursés par la Société Pe&Lo. La Société Pe&Lo en informera le Client par écrit, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la réception des produits retournés ayant fait l’objet du droit de rétractation.
RECLAMATION
S’il n’est pas satisfait des produits livrés, s’il souhaite retourner les produits, ou s’il a une remarque à formuler relative à ses achats sur le Site, le Client est invité à contacter La Société Pe&Lo par e-mail, à l’adresse suivante : contact@faon-faon.com, en renseignant impérativement son numéro de commande et le motif de sa demande.
La Société Pe&Lo s’efforcera de répondre à toute réclamation ou observation dans les meilleurs délais.
ECHANGE
Sans préjudice des dispositions concernant l’exercice du droit de rétractation, La Société Pe&Lo permet au Client, en dehors des périodes de promotions et de soldes, de demander par email à l’adresse suivante : contact@faon-faon.com, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la date de réception de sa commande, de procéder à un échange contre un autre produit de la Société Pe&Lo. Le Client doit préciser le choix du ou des nouveaux produits.
Le Client doit retourner le ou les produits qu’il souhaite échanger dans un délai maximum d’un (1) mois à compter du jour suivant la réception de sa commande, à l’adresse d’expédition de la Société Pe&Lo : 305, chemin du bas plat 59118 Wambrechies.
Les produits dont l’échange est demandé doivent être retournés intacts et complets sans trace d’utilisation (vêtement ni porté, ni lavé, ni abimé, l’étiquette d’origine fixée sur le vêtement) et dans leur emballage d’origine. Ils doivent être accompagnés d’une copie de l’email de confirmation de commande, de la facture ou du bon de livraison correspondants.
Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du Client.
La Société Pe&Lo expédiera le ou les produits de remplacement dans les meilleurs délais à compter de la récupération des produits dont le Client demande l’échange.
La Société Pe&Lo a la faculté de refuser l’échange lorsque les produits retournés ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou ont été endommagés. Dès lors, les articles retournés incomplets, endommagés ou salis, ne seront pas repris et, par conséquent, pas échangés par la Société Pe&Lo. La Société Pe&Lo en informera le Client par écrit, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour suivant la réception des produits retournés dont le Client demande l’échange.
Si le prix du ou des produits de remplacement est supérieur au prix du ou des produits dont l’échange est demandé, l’échange sera conditionné au paiement par le Client de la différence de prix. Si le prix du ou des produits de remplacement est inférieur au prix du ou des produits dont l’échange est demandé, la Société Pe&Lo remboursera au Client la différence de prix.
PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
Lorsque le Client passe commande sur le Site, la Société Pe&Lo recueille les données personnelles suivantes: le nom, l’adresse postale, l’adresse e-mail et le numéro de téléphone du Client.
La Société Pe&Lo utilise les données personnelles du Client aux fins de :
– traiter, livrer et gérer le paiement de sa commande : il est nécessaire de collecter des informations en vue de la vente à distance, ces informations étant indispensables au traitement et à l’acheminement des commandes ainsi qu’à l’établissement des factures. Si le Client ne communique pas ses données personnelles, la commande n’est pas valablement passée ;
– mieux comprendre le marché, les besoins en termes de produits et de services, mieux gérer les offres en procédant à l’analyse et au traitement des données en sa possession (par études statistiques des visites du site afin d’en améliorer le contenu, les services et produits offerts) ;
– envoyer des informations relatives à ses produits ou promotions au Client ;
– éventuellement contacter le Client si un problème devait survenir avec sa commande.
En fonction des données communiquées par le Client, la Société Pe&Lo le contactera occasionnellement par e-mail, courrier ou téléphone.
La Société Pe&Lo s’engage à s’assurer que la confidentialité des données personnelles transmises par le Client soit respectée et n’utilise ces données personnelles que dans un cadre légal.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, le Client peut s’adresser à la Société Pe&Lo par e-mail, à l’adresse suivante : contact@faon-faon.com
La Société Pe&Lo prendra les mesures nécessaires de modification ou de suppression des données du Client de sa base de données.
Les données personnelles sont stockées dans les bases de données informatiques de la Société Pe&Lo et seront éventuellement utilisées par la Société Pe&Lo tel que décrit ci-dessus.
La Société Pe&Lo est et restera le seul propriétaire des données personnelles du Client collectées sur son Site et ne vendra, ne louera, ni ne communiquera ces données à un tiers n’ayant aucun lien direct avec l’activité de la Société Pe&Lo, excepté si la Société Pe&Lo devait y être légalement obligée. La Société Pe&Lo communiquera en revanche les données du Client à ses sous-traitants agissant en son nom, tels les services de livraison ou de paiement sécurisés sur Internet. Ces tiers n’utiliseront les données personnelles des Clients que sur instructions de la Société Pe&Lo dans le cadre de livraisons ou commandes concrètes, et ne seront pas autorisés à les utiliser en leur nom propre ou à les transmettre à d’autres parties.
La Société Pe&Lo utilisera les données personnelles du Client dans le cadre de la politique ici décrite. En s’inscrivant sur le Site, le Client accepte que ses données personnelles soient utilisées par la Société Pe&Lo conformément à cette politique. Dans l’hypothèse où une modification de cette politique devait intervenir, la Société Pe&Lo affichera les modifications dans les présentes conditions générales.
Si la Société Pe&Lo devait souhaiter utiliser les données personnelles du Client autrement que ci-décrit, la Société Pe&Lo avertira le Client afin qu’il marque son accord préalable et écrit sur l’extension de l’utilisation desdites données.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le nom de domaine www.faon-faon.com, la marque, le logo, le design, le texte, les graphiques, les photographies, la déclinaison des pages et tous les autres éléments utilisés pour la création du Site sont la propriété exclusive de la Société Pe&Lo ou de ses fournisseurs.
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Les modèles de tous les articles proposés par la Société Pe&Lo sont déposés et protégés.
MODIFICATIONS ET MISES A JOUR
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment entre autres eu égard à d’éventuels changements normatifs. La version modifiée des conditions générales s’appliquera dès sa date de publication sur le Site.
DROIT APPLICABLE
Le Site, son contenu, et toute relation entre un Client et la Société Pe&Lo sont exclusivement soumis au droit français.
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à la Société Pe&Lo, dans les conditions prévues à l’article 6 des présentes conditions générales, afin de dégager une solution amiable.
A défaut d’accord trouvé entre le Client et la Société Pe&Lo, le Client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dans les c
onditions prévues au titre Ier du livre VI du code de la consommation.
LIVRAISON ET RETOUR
LIVRAISON GRATUITE A PARTIR DE 100 €
Nous vous offrons les frais de livraison à partir de 100€ d’achat avec une livraison Colissimo !
Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge du Client.
EXPEDITION DE VOTRE COLIS
Vos produits sont expédiés dans un délai maximum de 2 jours.Nous mettons tout en œuvre pour vous assurer une expérience d’achat à la hauteur de la qualité de nos produits.
LES RETOURS
Si un article ne vous convient pas, vous pouvez nous le retourner sous 14 jours après réception de votre commande.
Voila la procédure pour retourner un article :
1) Remplissez le formulaire de retour présent dans votre colis, en remplissant le(s) article(s) que vous souhaitez retourner et la raison de votre retour.
2) Préparez votre colis : produit(s) propre(s), non porté(s), non lavé(s), avec l’étiquette et l’emballage d’origine dans le colis de votre commande, joignez le formulaire.
3) Envoyez le colis à l’adresse : La Société Pe&Lo 305 Chemin du bas plat 59118 Wambrechies
Conservez bien la preuve de dépôt du colis.
A réception de votre colis par notre équipe logistique, nous vous enverrons un mail pour vous prévenir et nous procéderons à l’échange ou au remboursement du ou des produits retournés sous 10 jours ouvrés. Le mode de remboursement est celui utilisé pour le paiement de votre commande.